Arrêté du 12 septembre 1991 · Article

Article Annexe

Article en vigueur depuis le 20 novembre 1991.

TexteArrêté du 12 septembre 1991
IdentifiantLEGIARTI000030324153
Texte parentLEGITEXT000030324145
Référencearticle Annexe de l'arrêté du 12 septembre 1991 (version du 20 novembre 1991)Légifrance →

1. ANNEXE A L'ARRETE DU 12 SEPTEMBRE 1991

2. RELATIF AU MODELE

3. DU DIPLOME D'ETAT DE PSYCHOLOGIE SCOLAIRE

4. MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE

5. -

6. INSTITUT UNIVERSITAIRE DE FORMATION DES MAITRES DE L'ACADEMIE DE

7. -

8. Diplôme d'Etat de psychologie scolaire

9. (Décret n° 89-684 du 18 septembre 1989) ......................................................

10. agréant l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de... ......................................................

11. la formation conduisant au diplôme d'Etat de psychologie scolaire;

12. Vu les titres initiaux produits par l'intéressé(e);

13. Vu les procès-verbaux du jury attestant que l'intéressé(e) a satisfait dans les formes réglementaires aux épreuves du présent diplôme;

14. ......................................................

15. ......................................................

16. ......................................................

17. pour en jouir avec les droits

18. et prérogatives qui y sont attachés.

19. ......................................................

20. Signature du directeur de l'I.U.F.M.

21. No

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