Arrêté du 23 mai 1997 · Article

Article 15

Article en vigueur depuis le 29 mai 1997.

TexteArrêté du 23 mai 1997
RattachementTitre III : La licence et la maitrise de STAPS
IdentifiantLEGIARTI000030339726
Texte parentLEGITEXT000030339721
Référencearticle 15 de l'arrêté du 23 mai 1997 (version du 29 mai 1997)Légifrance →

1. Sont admis de plein droit à s'inscrire en vue de :

2. - la licence de sciences et techniques des activités physiques et sportives, les titulaires du diplôme d'études universitaires générales Sciences et techniques des activités physiques et sportives régi par le présent arrêté, ou du diplôme d'études universitaires générales Sciences et techniques des activités physiques et sportives régi par l'arrêté du 20 janvier 1993, ou du diplôme d'études universitaires générales, mention Sciences et techniques des activités physiques et sportives, régi par l'arrêté du 11 avril 1975 ;

3. - la maîtrise de sciences et techniques des activités physiques et sportives, assortie ou non d'une mention, les titulaires de la licence Sciences et techniques des activités physiques et sportives régie par le présent arrêté, ou de la licence Sciences et techniques des activités physiques et sportives régie par l'arrêté du 20 janvier 1993, ou de la licence en sciences et techniques des activités physiques et sportives régie par l'arrêté du 7 juillet 1977.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000030339726, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.