Arrêté du 30 avril 1997 · Article

Article 15

Article en vigueur depuis le 5 mai 1997.

TexteArrêté du 30 avril 1997

RattachementTitre III : Les licences et les maitrises du secteur sciences et technologies

IdentifiantLEGIARTI000030339873

Texte parentLEGITEXT000030339870

Référencearticle 15 de l'arrêté du 30 avril 1997 (version du 5 mai 1997)Légifrance →

1. Pour chacune des dénominations de licence et de maîtrise, les enseignements et travaux obligatoires ainsi que les conditions d'accès de plein droit sont définis en annexe.

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