Arrêté du 30 avril 1997 · Article

Article 9

Article en vigueur depuis le 5 mai 1997.

TexteArrêté du 30 avril 1997

RattachementTitre II : Le diplôme d'études universitaires générales sciences et technologies

IdentifiantLEGIARTI000030339884

Texte parentLEGITEXT000030339870

Référencearticle 9 de l'arrêté du 30 avril 1997 (version du 5 mai 1997)Légifrance →

1. En première comme en deuxième année peuvent être organisés des enseignements communs à plusieurs mentions.

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