Arrêté du 30 avril 1997 · Article

Article 10

Article en vigueur depuis le 5 mai 1997.

TexteArrêté du 30 avril 1997
RattachementTitre III : Les licences et les maitrises du secteur artistique et culturel
IdentifiantLEGIARTI000030340404
Texte parentLEGITEXT000030340395
Référencearticle 10 de l'arrêté du 30 avril 1997 (version du 5 mai 1997)Légifrance →

1. Dans le secteur artistique et culturel les dénominations nationales de licences et de maîtrises sont les suivantes :

2. - licence et maîtrise d'archéologie ;

3. - licence et maîtrise d'arts appliqués ;

4. - licence et maîtrise d'arts plastiques ;

5. - licence et maîtrise en arts du spectacle ;

6. - licence et maîtrise de conception et mise en oeuvre de projets culturels ;

7. - licence et maîtrise d'histoire de l'art ;

8. - licence et maîtrise de musique.

9. La licence et la maîtrise peuvent en outre être assorties d'une mention, dans les conditions fixées en annexe du présent arrêté.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000030340404, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.