Arrêté du 20 juin 1996 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 13 juillet 1996.

TexteArrêté du 20 juin 1996

IdentifiantLEGIARTI000030341691

Texte parentLEGITEXT000030341685

Référencearticle 2 de l'arrêté du 20 juin 1996 (version du 13 juillet 1996)Légifrance →

1. Les dispositions du présent arrêté sont applicables à la classe préparatoire de seconde année de physique et chimie, affectée d'une étoile (PC*).

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