1. La liste des spécialités du diplôme universitaire de technologie auxquelles le Conservatoire national des arts et métiers est habilité à la date de publication du présent arrêté, ainsi que celles des options auxquelles elles peuvent donner lieu, figure en annexe du présent arrêté.
Arrêté du 12 avril 1996 · Article
Article 4
Article en vigueur depuis le 24 avril 1996.
TexteArrêté du 12 avril 1996
IdentifiantLEGIARTI000030341748
Texte parentLEGITEXT000030341742
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.
Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.