Arrêté du 12 avril 1996 · Article

Article Annexe

Article en vigueur depuis le 24 avril 1996.

TexteArrêté du 12 avril 1996

IdentifiantLEGIARTI000030341750

Texte parentLEGITEXT000030341742

Référencearticle Annexe de l'arrêté du 12 avril 1996 (version du 24 avril 1996)Légifrance →

1. Liste des spécialités du diplôme universitaire de technologie auxquelles est habilité le conservatoire national des arts et métiers

2. Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0096 du 23/04/96 Page 6170

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