ARRÊTÉ du 5 mars 2015 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteARRÊTÉ du 5 mars 2015
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000030342060
Texte parentLEGITEXT000030342043
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 5 mars 2015Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE TENEURS MAXIMALES EN RéSIDUS DE PESTICIDES DANS LES FRUITS ET LéGUMES AJOUTÉS à L'ANNEXE II, PARTIE A, DE L'ARRêTé DU 5 AOÛT 1992 SUSVISé

2. DÉNOMINATION USUELLE (résidus)

3. DÉNOMINATION CHIMIQUE

4. TENEURS MAXIMALES (en mg/ kg)

5. Métobromuron (somme du métobromuron, du desméthyl-métobromuron et de la 4-bromophénylurée, exprimée en métobromuron)

6. N ′-(4-bromophényl)-N-méthoxy-N-méthylurée

7. 0,9

8. mâches

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 5 août 1992
    Divisions : Art. Annexe II

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000030342060, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.