Arrêté du 3 juillet 1995 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 13 juillet 1995.

TexteArrêté du 3 juillet 1995
IdentifiantLEGIARTI000030342947
Texte parentLEGITEXT000030342938
Référencearticle 2 de l'arrêté du 3 juillet 1995 (version du 13 juillet 1995)Légifrance →

1. Sont abrogés, dans les conditions indiquées ci-après, les arrêtés suivants:

2. Arrêté du 17 juillet 1987 portant modification des programmes de mathématiques, de physique et de chimie des classes de mathématiques supérieures et programme d'informatique des classes de mathématiques supérieures et mathématiques spéciales M, M', P et P';

3. Arrêté du 16 septembre 1988 portant modification des programmes de mathématiques, de physique et de chimie des classes de mathématiques spéciales M, M', P et P';

4. Arrêté du 13 novembre 1989 portant complément aux arrêtés du 17 juillet 1987 et du 16 septembre 1988 fixant les programmes des classes de mathématiques supérieures et mathématiques spéciales M, M', P et P'.

5. Les dispositions de ces arrêtés concernant la première année d'études sont abrogées à compter de la rentrée de l'année scolaire 1995-1996.

6. Les dispositions de ces arrêtés concernant la seconde année d'études sont abrogées à compter de la rentrée de l'année scolaire 1996-1997.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000030342947, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.