Arrêté du 3 juillet 1995 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 13 juillet 1995.

TexteArrêté du 3 juillet 1995
IdentifiantLEGIARTI000030342963
Texte parentLEGITEXT000030342957
Référencearticle 2 de l'arrêté du 3 juillet 1995 (version du 13 juillet 1995)Légifrance →

1. Les dispositions de l'arrêté du 8 septembre 1988 portant modification des programmes de mathématiques, de physique, de chimie et de technologie et programme d'informatique applicables dans les classes de mathématiques supérieures et mathématiques spéciales technologiques T sont abrogées à compter de la rentrée de l'année scolaire 1995-1996 pour ce qui concerne la première année d'études et à compter de la rentrée de l'année scolaire 1996-1997 pour ce qui concerne la seconde année d'études.

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