Référencearticle 2 de l'arrêté du 3 juillet 1995 (version du 13 juillet 1995)Légifrance →
1. Sont abrogés, dans les conditions indiquées ci-après, les arrêtés suivants:
2. Arrêté du 8 septembre 1988 portant modification des programmes de mathématiques, de physique et de chimie, et programme d'informatique applicables dans les classes de technologie et mathématiques supérieures et technologie et mathématiques spéciales TA;
3. Arrêté du 8 septembre 1992 portant modification du programme de technologie applicable dans les classes de technologie et mathématiques supérieures et de technologie et mathématiques spéciales TA.
4. Les dispositions de ces arrêtés concernant la première année d'études sont abrogées à compter de la rentrée de l'année scolaire 1995-1996.
5. Les dispositions de ces arrêtés concernant la seconde année d'études sont abrogées à compter de la rentrée de l'année scolaire 1996-1997.
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