Arrêté du 3 juillet 1995 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 13 juillet 1995.

TexteArrêté du 3 juillet 1995
IdentifiantLEGIARTI000030342992
Texte parentLEGITEXT000030342986
Référencearticle 2 de l'arrêté du 3 juillet 1995 (version du 13 juillet 1995)Légifrance →

1. Sont abrogés dans les conditions indiquées ci-après les arrêtés suivants:

2. Arrêté du 10 mai 1984 relatif aux programmes des classes de biologie mathématiques supérieures et de biologie mathématiques spéciales;

3. Arrêté du 7 septembre 1988 portant modification des programmes de mathématiques, de sciences physiques et de sciences biologiques et de la terre et fixation du programme d'informatique applicables dans les classes de biologie mathématiques supérieures et biologie mathématiques spéciales.

4. Les dispositions de ces arrêtés concernant la première année d'études sont abrogées à compter de la rentrée de l'année scolaire 1995-1996.

5. Les dispositions de ces arrêtés concernant la seconde année d'études sont abrogées à compter de la rentrée de l'année scolaire 1996-1997.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000030342992, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.