Arrêté du 27 juin 1995 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 9 juillet 1995.

TexteArrêté du 27 juin 1995

IdentifiantLEGIARTI000030343038

Texte parentLEGITEXT000030343020

Référencearticle 1 de l'arrêté du 27 juin 1995 (version du 9 juillet 1995)Légifrance →

1. L'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles sont définis par les dispositions du présent arrêté.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.