Arrêté du 27 juin 1995 · Article

Article 6

Article en vigueur depuis le 9 juillet 1995.

TexteArrêté du 27 juin 1995
Rattachement
Classes préparatoires de lettres et de lettres et sciences sociales
  1. Titre Ier : Dispositions générales
  2. Classes préparatoires de lettres et de lettres et sciences sociales
IdentifiantLEGIARTI000030343033
Texte parentLEGITEXT000030343020
Référencearticle 6 de l'arrêté du 27 juin 1995 (version du 9 juillet 1995)Légifrance →

1. L'horaire hebdomadaire de la classe préparatoire de lettres (seconde année, Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud) est fixé à l'annexe III du présent arrêté.

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