1. L'horaire hebdomadaire des classes de première et seconde année préparatoires à l'Ecole nationale des chartes est fixé à l'annexe V du présent arrêté.
Arrêté du 27 juin 1995 · Article
Article 8
Article en vigueur depuis le 9 juillet 1995.
TexteArrêté du 27 juin 1995
Rattachement
Classes préparatoires à l'Ecole nationale des chartes
- Titre Ier : Dispositions générales
- Classes préparatoires à l'Ecole nationale des chartes
IdentifiantLEGIARTI000030343036
Texte parentLEGITEXT000030343020
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