Arrêté du 27 juin 1995 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 9 juillet 1995.

TexteArrêté du 27 juin 1995
IdentifiantLEGIARTI000030343047
Texte parentLEGITEXT000030343041
Référencearticle 3 de l'arrêté du 27 juin 1995 (version du 9 juillet 1995)Légifrance →

1. Les dispositions concernant les programmes des classes préparatoires littéraires à l'Ecole normale supérieure et à l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, en vigueur à la date de publication du présent arrêté, sont maintenues ainsi qu'il suit:

2. Année scolaire 1995-1996: classes de première année;

3. Années scolaires 1995-1996 et 1996-1997: classes de seconde année.

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