Arrêté du 9 mai 1995 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 18 mai 1995.

TexteArrêté du 9 mai 1995
IdentifiantLEGIARTI000030343080
Texte parentLEGITEXT000030343078
Référencearticle 1 de l'arrêté du 9 mai 1995 (version du 18 mai 1995)Légifrance →

1. Le programme d'histoire et géographie applicable dans les classes préparant au baccalauréat professionnel est défini en annexe au présent arrêté. Il se substitue au programme de connaissance du monde contemporain prévu par l'arrêté du 17 août 1987 susvisé.

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