Arrêté du 1 décembre 1994 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 10 décembre 1994.

TexteArrêté du 1 décembre 1994

IdentifiantLEGIARTI000030343234

Texte parentLEGITEXT000030343228

Référencearticle 2 de l'arrêté du 1 décembre 1994 (version du 10 décembre 1994)Légifrance →

1. La moyenne est établie en tenant compte des notes éventuellement obtenues aux épreuves facultatives dans les conditions prévues pour l'admission au baccalauréat général.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.