1. A N N E X E I
2. LISTE DES TITRES ET DIPLOMES NATIONAUX
3. DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
4. Certificat de capacité en droit.
5. Diplôme d'accès aux études universitaires.
6. Diplôme universitaire de technologie.
7. Diplôme d'études universitaires scientifiques et techniques.
8. Diplôme d'études universitaires générales.
9. Diplôme d'études universitaires professionnalisées.
10. Diplôme national de technologie spécialisé.
11. Licence.
12. Maîtrise.
13. Titre d'ingénieur-maître.
14. Diplôme d'études supérieures spécialisées.
15. Diplôme d'études approfondies.
16. Diplôme de recherche technologique.
17. A N N E X E I I
18. MODELES DE DIPLOMES
19. A. - Diplômes nationaux des premier et deuxième cycles, D.E.S.S., D.E.A.,
20. D.R.T.
21. B. - Diplôme universitaire de technologie, diplôme national de technologie spécialisé.
22. C. - Titres et diplômes nationaux délivrés au titre des instituts universitaires professionnalisés.
23. REPUBLIQUE FRANCAISE
24. Nom du ministère
25. Nom de l'établissement habilité
26. NOM DU DIPLOME
27. Vu le décret n° 84-573 du 5 juillet 1984 modifié relatif aux diplômes
28. nationaux de l'enseignement supérieur;
29. ......................................................
30. ......................................................
31. dénomination nationale);
32. Vu les pièces justificatives produites par (Mme ou M.) NOM Prénom,
33. ......................................................
34. .......... (nom du diplôme);
35. Vu les procès-verbaux du jury attestant que l'intéressé(e) a satisfait
36. au contrôle des connaissances et des aptitudes (et au stage) prévu(s) par les textes réglementaires,
37. Nom du diplôme (suivi de sa dénomination nationale) .......... mention
38. ......................................................
39. universitaire ......
40. ......................................................
41. Le président,