Arrêté du 3 août 1994 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 12 août 1994.

TexteArrêté du 3 août 1994

IdentifiantLEGIARTI000030343317

Texte parentLEGITEXT000030343310

Référencearticle 2 de l'arrêté du 3 août 1994 (version du 12 août 1994)Légifrance →

1. La définition, la durée et le coefficient des épreuves de français, mathématiques-sciences physiques, histoire-géographie, éducation physique et sportive des brevets d'études professionnelles sont fixés en annexe du présent arrêté.

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