Arrêté du 19 octobre 1993 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 11 novembre 1993.

TexteArrêté du 19 octobre 1993
IdentifiantLEGIARTI000030347224
Texte parentLEGITEXT000030343440
Référencearticle 1 de l'arrêté du 19 octobre 1993 (version du 11 novembre 1993)Légifrance →

1. Les enseignements du premier cycle et de la première année du deuxième cycle des études médicales sont organisés conformément aux dispositions du titre II et du titre III, sections 1 et 2, de l'arrêté du 18 mars 1992 relatif à l'organisation du premier cycle et de la première année du deuxième cycle des études médicales.

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