1. L'organisation des enseignements, la répartition des disciplines et ensembles disciplinaires entre les années, les volumes horaires de chaque enseignement, la part respective des enseignements théoriques dirigés et pratiques et la liste des enseignements optionnels accessibles aux étudiants sont fixés par les instances compétentes de l'université dans laquelle les étudiants sont inscrits, dans le respect des dispositions des articles 11 à 13 et 17 à 20 de l'arrêté du 18 mars 1992 susvisé.
Arrêté du 19 octobre 1993 · Article
Article 2
Article en vigueur depuis le 11 novembre 1993.
TexteArrêté du 19 octobre 1993
IdentifiantLEGIARTI000030347225
Texte parentLEGITEXT000030343440
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