Arrêté du 19 octobre 1993 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 11 novembre 1993.

TexteArrêté du 19 octobre 1993
IdentifiantLEGIARTI000030347226
Texte parentLEGITEXT000030343440
Référencearticle 3 de l'arrêté du 19 octobre 1993 (version du 11 novembre 1993)Légifrance →

1. Les orientations thématiques des enseignements mentionnés à l'article 1er du présent arrêté sont précisées en annexe. Elles sont présentées par sections intégrant le programme de plusieurs disciplines, conformément aux dispositions de l'article 9 de l'arrêté du 18 mars 1992 susvisé (1).

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