Arrêté du 6 août 1993 · Article

Article 15

Article en vigueur depuis le 17 septembre 1993.

TexteArrêté du 6 août 1993
RattachementII. - Conditions de scolarité et de délivrance du diplôme d’ingénieur
IdentifiantLEGIARTI000030343478
Texte parentLEGITEXT000030343466
Référencearticle 15 de l'arrêté du 6 août 1993 (version du 17 septembre 1993)Légifrance →

1. Le contrôle des aptitudes et de l’acquisition des connaissances des élèves de l’Ecole centrale de Nantes est organisé sous forme d’épreuves écrites et orales, comptes rendus de projets de travaux pratiques et de stages, dans les conditions fixées par le règlement de scolarité de l’école.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000030343478, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.