Arrêté du 14 mai 1993 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 26 mai 1993.

TexteArrêté du 14 mai 1993
IdentifiantLEGIARTI000030343547
Texte parentLEGITEXT000030343545
Référencearticle 1 de l'arrêté du 14 mai 1993 (version du 26 mai 1993)Légifrance →

1. En application de l’article 12 du décret du 27 mars 1993 susvisé, les sections du Conseil national des universités compétentes pour proposer des personnalités en vue de leur nomination en qualité de membre du conseil scientifique de la Casa de Velazquez sont les suivantes :

2. Section 14 : langues et littératures romanes ;

3. Section 21 : histoire et civilisations : mondes anciens et mondes médiévaux ;

4. Section 22 : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes ; histoire du monde contemporain, de l’art et de la musique ;

5. Section 23 : géographie physique, humaine, économique et régionale.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000030343547, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.