Arrêté du 1 mars 1993 · Article

Article 10

Article en vigueur depuis le 10 mars 1993.

TexteArrêté du 1 mars 1993

RattachementTITRE II : CONTRÔLE DES CONNAISSANCES

IdentifiantLEGIARTI000030343584

Texte parentLEGITEXT000030343570

Référencearticle 10 de l'arrêté du 1 mars 1993 (version du 10 mars 1993)Légifrance →

1. La durée de la scolarité à l’E.N.S.A.T.T. est de trois ans.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.