Arrêté du 1 mars 1993 · Article

Article 15

Article en vigueur depuis le 10 mars 1993.

TexteArrêté du 1 mars 1993

RattachementTITRE II : CONTRÔLE DES CONNAISSANCES

IdentifiantLEGIARTI000030343589

Texte parentLEGITEXT000030343570

Référencearticle 15 de l'arrêté du 1 mars 1993 (version du 10 mars 1993)Légifrance →

1. Les aptitudes et l’acquisition des connaissances des élèves de l’E.N.S.A.T.T. sont appréciées par les résultats obtenus aux contrôles continus et, le cas échéant, à l’examen final dans des conditions explicitées par le règlement pédagogique.

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