Arrêté du 31 juillet 1996 · Article

Article 10

Article en vigueur depuis le 9 août 1996.

TexteArrêté du 31 juillet 1996

IdentifiantLEGIARTI000030368830

Texte parentLEGITEXT000030368822

Référencearticle 10 de l'arrêté du 31 juillet 1996 (version du 9 août 1996)Légifrance →

1. La première session du baccalauréat professionnel, spécialité Aéronautique, organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 1998.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.