Arrêté du 23 juillet 1998 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 16 août 1998, cette rédaction s'applique jusqu'au 31 décembre 2028.

TexteArrêté du 23 juillet 1998

IdentifiantLEGIARTI000030369296

Texte parentLEGITEXT000030369286

Référencearticle 2 de l'arrêté du 23 juillet 1998 (version du 16 août 1998)Légifrance →

1. Les unités constitutives du référentiel de certification du brevet professionnel Barman sont définies en annexe I au présent arrêté.

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