Arrêté du 9 avril 2001 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 17 mai 2001.

TexteArrêté du 9 avril 2001

IdentifiantLEGIARTI000030377004

Texte parentLEGITEXT000030377002

Référencearticle 1 de l'arrêté du 9 avril 2001 (version du 17 mai 2001)Légifrance →

1. Les groupes de disciplines prévus aux articles 22 et 30 du décret du 7 avril 1988 susvisé sont les suivants :

2. Groupe des disciplines médicales :

3. Discipline des spécialités médicales ;

4. Discipline anesthésiologie-réanimation chirurgicale ;

5. Discipline pédiatrie.

6. Groupe des disciplines chirurgicales :

7. Discipline des spécialités chirurgicales ;

8. Discipline gynécologie-obstétrique et gynécologie médicale.

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