1. En application du deuxième alinéa de l'article 2 du décret du 15 février 1988 susvisé, des commissions de spécialistes peuvent être instituées pour des disciplines correspondant à plusieurs groupes de sections du Conseil national des universités dans les établissements suivants :
2. Centre universitaire de formation et de recherche de Nîmes ;
3. Centre universitaire de formation et de recherche du Nord-Est Midi-Pyrénées Jean-François-Champollion ;
4. Collège de France ;
5. Conservatoire national des arts et métiers ;
6. Ecole centrale de Lille ;
7. Ecole centrale de Lyon ;
8. Ecole généraliste d'ingénieurs de Marseille ;
9. Ecole nationale des chartes ;
10. Ecoles nationales d'ingénieurs de Brest, Metz, Saint-Etienne et Tarbes ;
11. Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles ;
12. Ecole nationale supérieure d'arts et métiers ;
13. Ecole nationale supérieure de céramique industrielle ;
14. Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications ;
15. Ecole nationale supérieure Louis-Lumière ;
16. Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage ;
17. Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques ;
18. Ecole normale supérieure ;
19. Ecole normale supérieure Paris-Saclay ;
20. Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud ;
21. Ecole normale supérieure de Lyon ;
22. Ecole supérieure de plasturgie ;
23. Institut d'études politiques de Paris ;
24. Institut français de mécanique avancée ;
25. Institut national des langues et civilisations orientales ;
26. Institut national de recherche pédagogique ;
27. Instituts nationaux des sciences appliquées de Lyon, Rennes, Rouen, Strasbourg et Toulouse ;
28. Institut supérieur de mécanique de Paris ;
29. Instituts universitaires de formation des maîtres ;
30. Muséum national d'histoire naturelle ;
31. Université d'Artois ;
32. Université d'Avignon ;
33. Université de Brest ;
34. Université de Cergy-Pontoise ;
35. Université de Corse ;
36. Université de la Nouvelle-Calédonie ;
37. Université de la Polynésie française ;
38. Université de La Rochelle ;
39. Université du Littoral ;
40. Université Gustave Eiffel ;
41. Université Rennes-II ;
42. Université de technologie de Belfort-Montbéliard.