DÉCRET n°2015-325 du 23 mars 2015 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteDÉCRET n°2015-325 du 23 mars 2015
IdentifiantLEGIARTI000030395859
Texte parentLEGITEXT000030395851
Référencearticle 2 du décret n°2015-325 du 23 mars 2015Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau figurant à l'article 1er du décret n° 2009-23 du 7 janvier 2009 susvisé est remplacé par le tableau suivant :

2. GRADE

3. ÉCHELON

4. INDICE BRUT

5. Caporal-chef

6. Echelon exceptionnel (1)

7. 440

8. 11e échelon

9. 399

10. 10e échelon

11. 380

12. 9e échelon

13. 367

14. 8e échelon

15. 361

16. 7e échelon

17. 359

18. 6e échelon

19. 353

20. 5e échelon

21. 335

22. 4e échelon

23. 328

24. 3e échelon

25. 328

26. 2e échelon

27. 327

28. 1er échelon

29. 327

30. Caporal

31. 6e échelon

32. 350

33. 5e échelon

34. 339

35. 4e échelon

36. 331

37. 3e échelon

38. 327

39. 2e échelon

40. 327

41. 1er échelon

42. 326

43. Soldat

44. 6e échelon

45. 347

46. 5e échelon

47. 329

48. 4e échelon

49. 328

50. 3e échelon

51. 327

52. 2e échelon

53. 326

54. 1er échelon

55. 326

56. (1) Les échelons exceptionnels sont attribués dans les conditions prévues par le décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 modifié.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Décret n°2009-23 du 7 janvier 2009 : art. 1

Aller plus loin

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