1. Les annexes seront consultables en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale sur le site http://www.education.gouv.fr.
2. L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils-doc.
ARRÊTÉ du 10 mars 2015 · Article
Article Annexes
Article en vigueur depuis le 2 septembre 2019, cette rédaction s'applique jusqu'au 31 décembre 2026.
TexteARRÊTÉ du 10 mars 2015
IdentifiantLEGIARTI000039007672
Texte parentLEGITEXT000030402872
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