ARRÊTÉ du 20 mars 2015 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteARRÊTÉ du 20 mars 2015
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000030420492
Texte parentLEGITEXT000030420486
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 20 mars 2015Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE PROGRAMME D'ENQUÊTES STATISTIQUES AUPRÈS DES MÉNAGES DES SERVICES PUBLICS POUR 2015

2. L'avis d'opportunité, l'avis de conformité ainsi que le descriptif des enquêtes sont disponibles sur le site du CNIS ( www. cnis. fr).

3. 1. Enquête d'intérêt général et obligatoire 1. A. Enquête d'initiative nationale

4. EMPLOI, QUALIFICATION ET REVENUS DU TRAVAIL

5. PÉRIODICITÉ

6. PRODUCTEUR (voir liste des producteurs)

7. Emploi, insertion professionnelle, salaires

8. Enquête auprès de bénéficiaires d'un emploi d'avenir (EAv) et d'une population témoin-Vagues de réinterrogation (2,3,4 et 5)

9. Annuelle

10. DARES

11. 2. Enquête d'intérêt général 2. A. Enquête d'initiative nationale

12. EMPLOI, QUALIFICATION ET REVENUS DU TRAVAIL

13. PÉRIODICITÉ

14. PRODUCTEUR (voir liste des producteurs)

15. Emploi, insertion professionnelle, salaires

16. Enquête de cheminement tous niveaux du système éducatif " Génération 2010 " 2e vague

17. Ponctuelle

18. CEREQ

19. Producteurs

20. SIGLE DU PRODUCTEUR

21. INTITULÉ DU PRODUCTEUR

22. MINISTÈRE OU MINISTÈRE DE TUTELLE le cas échéant

23. CEREQ

24. Centre d'études et de recherches sur les qualifications

25. Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

26. DARES

27. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques

28. Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • ARRÊTÉ du 1er octobre 2014 : art. null

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000030420492, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.