Texte publié au Journal officiel
1. ANNEXE PROGRAMME D'ENQUÊTES STATISTIQUES AUPRÈS DES MÉNAGES DES SERVICES PUBLICS POUR 2015
2. L'avis d'opportunité, l'avis de conformité ainsi que le descriptif des enquêtes sont disponibles sur le site du CNIS ( www. cnis. fr).
3. 1. Enquête d'intérêt général et obligatoire 1. A. Enquête d'initiative nationale
4. EMPLOI, QUALIFICATION ET REVENUS DU TRAVAIL
5. PÉRIODICITÉ
6. PRODUCTEUR (voir liste des producteurs)
7. Emploi, insertion professionnelle, salaires
8. Enquête auprès de bénéficiaires d'un emploi d'avenir (EAv) et d'une population témoin-Vagues de réinterrogation (2,3,4 et 5)
9. Annuelle
10. DARES
11. 2. Enquête d'intérêt général 2. A. Enquête d'initiative nationale
12. EMPLOI, QUALIFICATION ET REVENUS DU TRAVAIL
13. PÉRIODICITÉ
14. PRODUCTEUR (voir liste des producteurs)
15. Emploi, insertion professionnelle, salaires
16. Enquête de cheminement tous niveaux du système éducatif " Génération 2010 " 2e vague
17. Ponctuelle
18. CEREQ
19. Producteurs
20. SIGLE DU PRODUCTEUR
21. INTITULÉ DU PRODUCTEUR
22. MINISTÈRE OU MINISTÈRE DE TUTELLE le cas échéant
23. CEREQ
24. Centre d'études et de recherches sur les qualifications
25. Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
26. DARES
27. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques
28. Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- ARRÊTÉ du 1er octobre 2014 : art. null