ARRÊTÉ du 21 mars 2015 · Article

Annexe I

Article abrogé, en vigueur du 2 avril 2015 au 23 mai 2015.

TexteARRÊTÉ du 21 mars 2015
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000030424315
Texte parentLEGITEXT000030424302
RéférenceAnnexe I de l'arrêté du 21 mars 2015 (version du 2 avril 2015)Légifrance →

1. ANNEXE I

2. AIGUILLAT

3. Squalus acanthias

4. (en tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux de l'UE
des zones II a et IV (1)

Eaux UE et eaux internationales
des zones I, V, VI, VII, VIII, XII
et XIV (1)

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0

Total

0

0

(1) Y compris les captures à la palangre de requin-hâ (Galeorhinus galeus), squale liche (Dalatias licha), squale savate (Deania calcea), squale-chagrin de l'Atlantique (Centrophorus squamosus), sagre rude (Etmopterus princeps), sagre nain (Etmopterus pusillus), pailona commun (Centroscymnus coelolepis) et aiguillat commun (Squalus acanthias). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer.

5. ANCHOIS

6. Engraulis encrasicolus

7. (en tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

VIII

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

10

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

66

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

80

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

63

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

36

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

3

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

1 784

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

221

Total

2 266

8. AUTRES ESPÈCES

9. (en tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux des Iles Féroé
de la zone V b

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

279

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

10

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Total

289

10. BAUDROIE

11. Lophiidae

12. (en tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)

VI, eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b,
eaux internationales
des zones XII et XIV

VII

VIII a, b, d, e

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

411

337

88

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

76

847

569

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

112

9

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

841

56

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

14

982

686

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

4

1 751

386

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

120

348

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

234

89

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

14

67

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

1 782

10 990

4 091

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

618

946

Total

2 287

16 846

7 335

13. BROSME

14. Brosme brosme

15. (en tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE
et eaux internationales
des zones I, II et XIV

Eaux UE
de la zone IV

Eaux UE
et eaux internationales
des zones V, VI et VII

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

0

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

0

23

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

6

37

85

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

0

7

438

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0

0

Total

6

44

547

(1) Exclusivement pour les prises accessoires. Aucune pêche ciblée n'est autorisée dans le cadre de ce quota.

16. CABILLAUD (1/3)

17. Gadus morhua

18. (en tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)

IV, eaux UE
des zones II a ;
partie de la zone III a
non comprise
dans le Skagerrak
ni dans le Kattegat

VI b ; eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b à l'ouest
de 12° 00 O et des zones XII
et XIV

VI a ; eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b à l'est
de 12° 00 O (1)

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

1

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

350

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

287

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

37

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

4

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

43

10

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0

0

Total

722

12

0

(1) Les prises accessoires de cabillaud dans la zone couverte par le présent TAC peuvent être débarquées à condition qu'elles ne représentent pas plus de 1,5 % des captures totales en poids vif détenues à bord par sortie de pêche.

19. CABILLAUD (2/3)

20. Gadus morhua

21. (en tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)

VII a

VII b, c,e-k, VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1

Eaux norvégiennes
des zones I et II

Eaux internationales
des zones I et II b (1)

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

72

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

128

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

1

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

272

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1

72

2 533

4 192

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

93

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

13

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

101

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

3

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

6

2 548

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

149

0

0

Total

7

3 452

2 533

4 192

(1) Les prises accessoires d'églefin peuvent représenter jusqu'à 19 % des débarquements par trait. Les quantités de prises accessoires d'églefin viennent s'ajouter au quota de capture de cabillaud.

22. CABILLAUD (3/3)

23. Gadus morhua

24. (en tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

VII d

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

37

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

397

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

7

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

552

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

218

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

139

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

3

Total

1 353

25. CARDINE

26. Lepidorhombus spp.

27. (en tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)

VI ; eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b ;
eaux internationales
des zones XII et XIV

VII

VIII a, b,d, e

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

65

35

11

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

61

484

44

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

3

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

46

7

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

62

244

36

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

163

1 580

59

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

69

35

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

23

7

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

1 454

3 165

599

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

15

215

28

Total

1 820

5 864

701

28. CHINCHARD

29. Trachurus spp.

30. (en tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE des zones IV b,
IV c et VII d (1)

Eaux de l'UE des zones II a, IV a ; VI, VII a-c, VII e-k, VIII a, VIII b, VIII d et VIII e ; eaux de l'UE et eaux internationales de la zone V b ; eaux internationales des zones XII et XIV (1)

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

3

6

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

92

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

93

8

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

12

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

327

2 298

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

13

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

9

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

11

13

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

5

1 834

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

277

Total

439

4 562

(1) Au moins 95 % des débarquements imputés sur ce quota sont constitués de chinchards. Les prises accessoires de sanglier, d'églefin, de merlan et de maquereau commun sont à imputer sur les 5 % restants du quota.

31. DORADE ROSE (PAGEOT ROSE)

32. Pagellus bogaraveo

33. (en tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE et eaux internationales
des zones VI, VII et VIII

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0,2

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0,1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0,0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0,1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0,2

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0,0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0,0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0,1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0,0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

5,7

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0,6

Total

7,0

34. EGLEFIN

35. Melanogrammus aeglefinus

36. (en tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux
norvégiennes
des zones I et II

IV, eaux UE
de la zone II a

VII a

VII b-k, VIII, IX, X,
eaux UE de la zone COPACE 34.1.1

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

23

1

117

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

0

1

196

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

29

0

25

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

0

267

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

154

826

13

177

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

1

250

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

0

0

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

30

0

135

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

0

41

66

4 036

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0

1

60

Total

154

949

83

5 264

37. FLETAN NOIR

38. Reinhardtius hippoglossoides

39. (en tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE des zones II a et IV, eaux UE
et eaux internationales des zones Vb et VI

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

2

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

269

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

42

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Total

313

40. GERMON

41. Thunnus alalunga

42. (en tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Océan Atlantique
au nord de 5° nord

Océan Atlantique
au sud de 5° nord

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

26

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

738

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

29

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

92

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

218

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

88

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

66

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

194

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

2 085

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

655

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Orthongel

0

279

Total

4 191

279

43. GRANDE ARGENTINE

44. Argentinas silus

45. (en tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE et eaux internationales
des zones V, VI et VII

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

6

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Total

7

46. GRENADIERS

47. Macrourus spp.

48. (en tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE
et eaux internationales
des zones Vb, VI
et VII (1)

Eaux UE
et eaux internationales
des zones VIII, IX, X, XII
et XIV (2)

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

11

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

20

3

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

845

40

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

2 252

54

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0

Total

3 128

97

49. HARENG

50. CLUPEA HARENGUS

51. (en tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE,
norvégiennes
et internationales
des zones I et II (7)

Eaux UE
et eaux norvégiennes
de la zone IV au nord
de 53° 30′ N (1) (4)

IV c, VII d
(1) (2)

Eaux UE et eaux
internationales des zones V b, VI b et VI a N (5) (6)

VII e, f

VII g, h, j, k (3)

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

0

176

0

2

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

0

0

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

323

0

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

4

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

202

22 488

11 429

480

460

1 465

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

0

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

0

0

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

0

25

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

0

0

9

0

0

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0

0

0

0

0

Total

202

22 488

11 966

480

463

1 466

(1) Débarquements de hareng commun capturé dans des pêcheries utilisant des filets dont le maillage est supérieur ou égal à 32 mm.
(2) il s'agit du stock de hareng commun de la région maritime située dans l'estuaire de la Tamise à l'intérieur d'une zone délimitée par une ligne de rhumb partant plein sud de Landguard Point (51° 56′ N, 1° 19,1′ E) jusqu'à la latitude 51° 33′ N et, de là, plein ouest jusqu'à un point situé sur la côte du Royaume-Uni.
(3) Cette zone est augmentée du secteur délimité : - au nord par la latitude 52° 30′ N, - au sud par la latitude 52° 00′ N, - à l'ouest par les côtes de l'Irlande, - à l'est par les côtes du Royaume-Uni.
(4) Déclaration séparée des débarquements de hareng commun dans la zone IV a (HER/04A.) et la zone IV b (HER/04B.).
(5) Il s'agit du stock de hareng commun de la partie de la zone CIEM VI a située à l'est du méridien de longitude 7° O et au nord du parallèle de latitude 55° N, ou à l'ouest du méridien de longitude 7° O et au nord du parallèle de latitude 56° N, à l'exclusion du Clyde.
(6) Il est interdit de pêcher ou de détenir à bord du hareng commun dans la partie de la zone CIEM soumise à ce TAC et située entre 56° N et 57° 30' N, à l'exception d'une bande de six milles nautiques mesurée à partir de la ligne de base de la mer territoriale du Royaume-Uni.
(7) Lors de la déclaration des captures à la Commission, les quantités pêchées dans chacune des zones suivantes sont également déclarées : zone de réglementation de la CPANE, eaux de l'Union, eaux des îles Féroé, eaux norvégiennes, zone de pêche située autour de Jan Mayen et zone de protection de la pêche située autour du Svalbard.

52. HOPLOSTETE ORANGE

53. Hoplostethus atlanticus

54. (en tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE
et eaux internationales
de la zone VI

Eaux UE
et eaux internationales
de la zone VII

Eaux UE
et eaux internationales
des zones I, II, III, IV, V,
VIII, IX, X, XII et XIV

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0

0

Total

0

0

0

55. LANGOUSTINE

56. Nephrops norvegicus

57. (en tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)

VII

Dont au maximum les quotas
ci-dessous peuvent être pêchés
dans le banc de Porcupine
(unité 16)

VIII a, b, d, e

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

12

1

49

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

48

4

106

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

7

0

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

10

1

78

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

135

11

5

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

98

8

44

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

75

6

298

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

0

61

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

4 306

318

2 690

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

252

19

186

Total

4 942

368

3 518

58. LIEU JAUNE

59. Pollachius pollachius

60. (en tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

VII

VIII a, b, d, e

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

135

51

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

178

33

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

117

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

1 226

9

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

465

11

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

191

26

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

8

69

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

1 998

5

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

39

49

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

4 659

765

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

210

191

Total

9 226

1 209

61. LIEU NOIR

62. Pollachius virens

63. (en tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux norvégiennes
des zones I et II

III a, IV, eaux UE
des zones II a, III b, c
et subdivisions 22-32

VI, eaux UE
et eaux internationales
des zones V b, XII
et XIV

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

0

29

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

0

235

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

328

13 940

501

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

5

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

0

645

1 748

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0

0

Total

328

14 590

2 513

64. LIMANDE ET FLET

65. Limanda limanda, Platichthys Flesus

66. (en tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE des zones II a et IV

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

126

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

43

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

15

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Total

186

67. LIMANDE SOLE ET PLIE GRISE

68. Microstomus Kitt, Glyptocephalus Cynoglossus

69. (en tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE des zones II a et IV

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

192

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

49

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

4

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Total

245

70. LINGUE BLEUE

71. Molva dypterigia

72. (en tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE
et eaux internationales
des zones II et IV

Eaux UE
et eaux internationales
des zones Vb, VI et VII

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

69

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

48

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

11

835

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

12

2 624

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0

Total

23

3 576

73. LINGUE ET LINGUE BLEUE

74. Molva Molva, Molva Dypterigia

75. (en tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux des îles Féroé
de la zone V b

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

964

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

11

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Total

975

76. LINGUE FRANCHE

77. Molva molva

78. (en tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE
et eaux internationales
des zones I et II

Eaux UE
de la zone IV

Eaux UE
et eaux internationales
de la zone V

Eaux UE
et eaux internationales
des zones VI, VII, VIII,
IX, X, XII et XIV

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

0

2

53

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

6

0

91

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

0

11

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

0

122

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

8

104

3

106

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

0

71

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

0

0

11

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

0

0

72

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

9

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

0

17

1

1 918

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0

0

47

Total

8

127

6

2 260

79. MAQUEREAU

80. Scomber Scombrus

81. (en tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)

III a, IV ; eaux UE
des zones II a,
III b, III c, III d

VI, VII, VIII a, b, d, e ;
eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b ;
eaux internationales
des zones II a, XII et XIV.

VIII c, IX et X ;
eaux UE de la zone COPACE 34.1.1

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

151

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

1 045

158

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

704

1 905

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

213

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1 369

10 819

3

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

143

15

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

56

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

1 104

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

2

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

0

1 449

59

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

649

28

Total

2 073

17 385

263

82. MERLAN

83. Merlangius Merlangus

84. (en tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)

IV, eaux UE
de la zone II a

VI ; eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b ;
eaux internationales
des zones XII et XIV

VII a

VII b à k

VIII

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

7

2

0

167

72

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

7

0

261

101

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

1 119

0

0

2 191

2

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

5

0

0

526

61

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

547

0

0

1 622

27

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

1

0

224

117

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

0

0

10

202

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

16

0

0

789

7

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

1

81

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

31

25

4

4 312

560

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0

0

132

626

Total

1 725

35

4

10 235

1 856

85. MERLAN BLEU

86. Micromesistius Poutassou

87. (en tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE et eaux internationales
des zones I, II, III, IV, V, VI, VII,
VIII a, b, d, e, XII et XIV

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

18 450

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Total

18 452

88. MERLU (1/2)

89. Merluccius merluccius

90. (en tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE
des zones II a, IV

VI, VII, eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b ;
et eaux internationales
des zones XII et XIV.

VIII c, IX et X ;
eaux UE de la zone COPACE 34.1.1

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

41

754

64

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

1 574

46

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

9

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

370

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

698

4 507

23

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

2 843

211

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

28

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

120

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

9

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

69

8 743

283

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

346

0

Total

808

19 304

627

91. MERLU (2/2)

92. Merluccius merluccius

93. (en tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

VIII a, b, d, e

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

474

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

2 641

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

15

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

300

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1 655

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

1 337

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

1 635

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

197

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

276

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

9 536

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

3 175

0

Total

21 241

94. MOSTELLE DE FOND

95. Phycis spp.

96. (en tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

12

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

15

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

44

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

14

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

331

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

1

Total

417

97. PLIE

98. Pleuronectes platessa

99. (en tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)

IV, eaux UE
de la zone II a, partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat

VII d, e

VII f, g

VII h, j, k

VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1.

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

3

177

2

1

7

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

11

2

1

13

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

625

553

1

0

4

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

82

9

0

9

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

259

670

3

0

13

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

2

4

4

23

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

0

0

0

13

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

19

486

3

0

14

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

8

2

0

0

13

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

116

120

88

24

83

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

2

2

0

61

Total

1 030

2 105

114

30

253

100. RAIES

101. Rajidae

102. (en tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE
des zones II a
et IV (1)

Eaux UE des zones VI a, VI b, VII a-c et VII e-k (2)

Eaux UE
de la zone VII d (3)

Eaux UE
des zones VIII
et IX (4)

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

184

11

40

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

49

1

25

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

10

31

19

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

267

15

4

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

4

151

171

119

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

59

0

42

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

28

0

104

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

251

243

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

24

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

1

2059

23

818

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

70

0

74

Total

16

3149

483

1 252

(1) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/2AC4-C), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/2AC4-C), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/2AC4-C) et de raie douce (Raja montagui) (RJM/2AC4-C) sont déclarées séparément. Quota de captures accessoires. Ces espèces ne peuvent représenter plus de 25 % en poids vif des captures détenues à bord par sortie de pêche. Cette condition s'applique uniquement aux navires d'une longueur hors tout supérieure à 15 mètres. Ne s'applique pas au complexe d'espèces de pocheteau gris (Dipturus batis) (Dipturus cf. flossada et Dipturus cf. intermedia) et à la raie radiée (Amblyraja radiata). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces.
(2) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/67AKXD), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/67AKXD), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/67AKXD), de raie douce (Raja montagui) (RJM/67AKXD), de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/67AKXD), de raie circulaire (Raja circularis) (RJI/67AKXD) et de raie chardon (Raja fullonica) (RJF/67AKXD) sont déclarées séparément. Ne s'applique pas à la raie brunette (Raja undulata), au complexe d'espèces de pocheteau gris (Dipturus batis) (Dipturus cf. flossada et Dipturus cf. intermedia), au pocheteau de Norvège [Raja (Dipturus) nidarosiensis] et à la raie blanche (Raja alba). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces. Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/* 07D.), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/* 07D.), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/* 07D.), de raie douce (Raja montagui) (RJM/* 07D.), de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/* 07D.), de raie circulaire (Raja circularis) (RJI/* 07D.) et de raie chardon (Raja fullonica) (RJF/* 07D.) sont déclarées séparément.
(3) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/07D.), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/07D.), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/07D.), de raie douce (Raja montagui) (RJM/07D.) et de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/* 07D) sont déclarées séparément. Ne s'applique pas au complexe d'espèces de pocheteau gris (Dipturus batis) (Dipturus cf. flossada et Dipturus cf. intermedia), à la raie brunette (Raja undulata) et à la raie radiée (Amblyraja radiata). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces. Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/* 67AKD), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/* 67AKD), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/* 67AKD), de raie douce (Raja montagui) (RJM/* 67AKD) et de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/* 67AKD) sont déclarées séparément.
(4) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/89-C.), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/89-C.) et de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/89-C.) sont déclarées séparément. Ne s'applique pas à la raie brunette (Raja undulata), au complexe d'espèces de pocheteau gris (Dipturus batis) (Dipturus cf. flossada et Dipturus cf. intermedia) et à la raie blanche (Raja alba). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces.

103. REQUINS DES GRANDS FONDS

104. Apristurus Spp., Chlamydoselachus Anguineus, Centrophorus Granulosus, Centrophorus Squamosus, Centroscymnus Coelolepis, Centroscymnus Crepidater, Centroscyllium Fabricii, Deania Calcea, Dalatias Licha, Etmopterus Princeps, Etmopterus Spinax, Galeus Melastomus, Galeus Murinus, Hexanchus Griseus, Oxynotus Paradoxus, Scymnodon Ringens, Somniosus Microcephalus

105. (en tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE
et eaux internationales
des zones V, VI, VII, VIII et IX

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Total

0

106. REQUIN TAUPE

107. Lamna nasus

108. (en tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE
et eaux internationales
des zones III, IV, V, VI, VII, VIII, IX, X et XII

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Total

0

109. SABRE NOIR

110. Aphanopus carbo

111. (en tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE
et eaux internationales
des zones I, II, III et IV

Eaux UE
et eaux internationales
des zones V, VI, VII et XII

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

12

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

1

30

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1

569

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

1

2 298

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0

Total

3

2 909

112. SEBASTE

113. Sebaste spp.

114. (en tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux norvégiennes
des zones I et II

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

84

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Total

84

115. SOLE

116. Solea solea

117. (en tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE des zones II et IV

VII d

VII e

VII f, g

VII h, j, k

VIII a, b

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

2

115

25

1

0

76

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

0

0

2

7

586

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

150

196

2

0

0

6

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

20

50

2

0

46

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

256

1 136

5

1

1

17

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

2

0

3

6

406

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

1

0

0

0

298

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

325

136

2

1

32

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

6

3

0

0

1

432

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

7

67

94

33

45

833

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

5

2

4

2

655

Total

421

1 870

314

49

63

3 387

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