1. La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 vallée de la Loire des Ponts-de-Cé à Montsoreau figure en annexe au présent arrêté.
ARRÊTÉ du 10 avril 2015 · Article
Article 2
Article en vigueur depuis le 23 avril 2015.
TexteARRÊTÉ du 10 avril 2015
IdentifiantLEGIARTI000030512236
Texte parentLEGITEXT000030512231
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.
Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.