Arrêté du 13 mai 2004 · Article

Article 2

Article abrogé, en vigueur du 23 avril 2015 au 1er janvier 2019.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 13 mai 2004
IdentifiantLEGIARTI000030512944
Texte parentLEGITEXT000030512612
Référencearticle 2 de l'arrêté du 13 mai 2004 (version du 23 avril 2015)Légifrance →

1. Le référentiel des activités professionnelles, le référentiel de certification et les unités constitutives du baccalauréat professionnel esthétique, cosmétique, parfumerie sont respectivement définis en annexe du présent arrêté :

2. IA - Référentiel des activités professionnelles ;

3. IB - Référentiel de certification comprenant les compétences et savoir-faire et les savoirs associés ;

4. IC - Unités constitutives du référentiel de certification.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000030512944, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.