| PROGRAMME, NUMÉRO ET INTITULÉ | AUTORITÉ REPONSABLE |
|---|---|
Mission défense | |
144. Environnement et prospective de la politique de défense. | Directeur général des relations internationales et de la stratégie |
146. Equipement des forces. | Coresponsables : - chef d'état-major des armées ; - délégué général pour l'armement. |
178. Préparation et emploi des forces. | Chef d'état-major des armées. |
212. Soutien de la politique de la défense. | Secrétaire général pour l'administration. |
Mission anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation | |
169. Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation. | Secrétaire général pour l'administration. |
Mission recherche et enseignement supérieur | |
191. Recherche duale (civile et militaire). | Délégué général pour l'armement |
ARRÊTÉ du 23 avril 2015 · Article
Article Annexe 1
Article en vigueur depuis le 13 juillet 2022.
TexteARRÊTÉ du 23 avril 2015
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000046039075
Texte parentLEGITEXT000030548048
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