Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 29 mai 1996 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de sixième de collège, l'arrêté du 26 décembre 1996 relatif à l'organisation des enseignements du cycle central de collège (classes de cinquième et de quatrième), l'arrêté du 2 juillet 2004 relatif à l'organisation des enseignements du cycle d'orientation de collège (classe de troisième), l'arrêté du 14 février 2005 relatif à l'enseignement de l'option facultative de découverte professionnelle (trois heures hebdomadaires) en classe de troisième ainsi que l'arrêté du 14 février 2005 relatif à l'enseignement du module de découverte professionnelle (six heures hebdomadaires) en classe de troisième sont abrogés.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 29 mai 1996 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. Annexe -Arrêté du 26 décembre 1996 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. Annexe -Arrêté du 2 juillet 2004 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. Annexe -Arrêté du 14 février 2005 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe -Arrêté du 14 février 2005 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe