1. Pour l'ensemble des classes de sixième et de cinquième, les enseignements communs de français et de mathématiques, sur tout l'horaire, sont organisés en groupes. Les groupes sont constitués en fonction des besoins des élèves identifiés par les professeurs. Les groupes des élèves les plus en difficulté bénéficient d'effectifs réduits. Par dérogation, et afin de garantir la cohérence des progressions pédagogiques des différents groupes, les élèves peuvent être, pour une ou plusieurs périodes, une à dix semaines dans l'année, regroupés conformément à leur classe de référence pour ces enseignements. La composition des groupes est réexaminée au cours de l'année scolaire, notamment à l'occasion des regroupements, afin de tenir compte de la progression et des besoins des élèves.
ARRÊTÉ du 19 mai 2015 · Article
Article 4-1
Article abrogé, en vigueur du 6 juillet 2025 au 5 juillet 2026.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteARRÊTÉ du 19 mai 2015
IdentifiantLEGIARTI000051438742
Texte parentLEGITEXT000030615282
Nota : Conformément à l'article 8 de l'arrêté du 4 avril 2025 (NOR : MENE2433075A), ces dispositions entrent en vigueur le 6 juillet 2025.
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