ARRÊTÉ du 11 mai 2015 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 1er juin 2015.

TexteARRÊTÉ du 11 mai 2015
IdentifiantLEGIARTI000030623039
Texte parentLEGITEXT000030623033
Référencearticle 1 de l'arrêté du 11 mai 2015 (version du 1er juin 2015)Légifrance →

1. La méthode de calculs pour définir l'équivalent TCDD prévue par la rubrique 4732 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement est définie dans le présent article.

2. Pour déterminer la quantité totale en dioxines et furannes en équivalent TCDD, il convient, avant de les additionner, de multiplier les masses des dioxines et furannes énumérés ci-après par les facteurs d'équivalence toxique (FET) suivants :

POLYCHLORODIBENZODIOXINES
FET
(OMS 2005)
POLYCHLORODIBENZOFURANNES
FET
(OMS 2005)
2,3,7,8-TCDD
1
2,3,7,8-TCDF
0,1
1,2,3,7,8-PeCDD
1
2,3,4,7,8-PeCDF
0,3
1,2,3,7,8-PeCDF
0,03
1,2,3,4,7,8-HxCDD
0,1
1,2,3,6,7,8-HxCDD
0,1
1,2,3,4,7,8-HxCDF
0,1
1,2,3,7,8,9-HxCDD
0,1
1,2,3,7,8,9-HxCDF
0,1
1,2,3,6,7,8-HxCDF
0,1
1,2,3,4,6,7,8-HpCDD
0,01
2,3,4,6,7,8-HxCDF
0,1
OCDD
0,0003
1,2,3,4,6,7,8-HpCDF
0,01
1,2,3,4,7,8,9-HpCDF
0,01
OCDF
0,0003
(T = tétra, P = penta, Hx = hexa, Hp = hepta, O = octa)

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000030623039, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.