Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteARRÊTÉ du 6 mai 2015
IdentifiantLEGIARTI000030639550
Texte parentLEGITEXT000030639522
Référencearticle 14 de l'arrêté du 6 mai 2015Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 1er de l'arrêté du 9 janvier 2015 susvisé, le code NSF est modifié comme suit :
2. INTITULÉ DE LA CERTIFICATION
professionnelle
3. ORGANISME DÉLIVRANT
la certification professionnelle
4. CODE NSF
(ARRÊTÉ DU 9 JANVIER 2015)
5. CODE NSF
(modifié)
6. Formateur (trice) d'ateliers d'arts plastiques
7. Ateliers terre et feu
8. 332t
9. 333 v
Ce que cet article a modifié
A modifié :
ARRÊTÉ du 9 janvier 2015 : art. 1
Aller plus loin
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