ARRÊTÉ du 5 mai 2015 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 6 juin 2015.

TexteARRÊTÉ du 5 mai 2015

IdentifiantLEGIARTI000030678982

Texte parentLEGITEXT000030678975

Référencearticle 3 de l'arrêté du 5 mai 2015 (version du 6 juin 2015)Légifrance →

1. L'organisation pédagogique du cursus en classe préparatoire ATS économie-gestion est fixée à l'annexe 1 du présent arrêté.

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