ARRÊTÉ du 5 mai 2015 · Article

Article 6

Article en vigueur depuis le 6 juin 2015.

TexteARRÊTÉ du 5 mai 2015

IdentifiantLEGIARTI000030678988

Texte parentLEGITEXT000030678975

Référencearticle 6 de l'arrêté du 5 mai 2015 (version du 6 juin 2015)Légifrance →

1. Les objectifs de formation de la classe préparatoire ATS économie-gestion sont fixés à l'annexe 4 du présent arrêté.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.