Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteARRÊTÉ du 13 mai 2015
RattachementChapitre Ier : Modification de l'arrêté du 28 décembre 2009 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation
IdentifiantLEGIARTI000030682929
Texte parentLEGITEXT000030682905
Référencearticle 1 de l'arrêté du 13 mai 2015Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. 1.-L'annexe I de l'arrêté susmentionné relative aux épreuves du concours externe est modifiée pour ce qui concerne les sections ci-après désignées :
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 28 décembre 2009 Divisions : Art. Annexe I ; Art. Annexe II
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