Chapitre II : Prévention des accidents et des pollutions
Section I : Généralités
IdentifiantLEGIARTI000030684426
Texte parentLEGITEXT000030684316
Référencearticle 10 de l'arrêté du 1er juin 2015 (version du 6 juin 2015)Légifrance →
1. Propreté de l'installation.
2. Les installations sont maintenues propres et régulièrement nettoyées notamment de manière à éviter les amas de matières dangereuses et de poussières. Le matériel de nettoyage est adapté aux risques présentés par les amas de matières dangereuses et les poussières.
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