ARRÊTÉ du 27 mai 2015 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 11 juin 2015.

TexteARRÊTÉ du 27 mai 2015
IdentifiantLEGIARTI000030703894
Texte parentLEGITEXT000030703887
Référencearticle 2 de l'arrêté du 27 mai 2015 (version du 11 juin 2015)Légifrance →

1. La liste des emplois fonctionnels de coordonnateur en maïeutique visés à l'article 1er du décret du 23 décembre 2014 susvisé, non dotés de l'échelon spécial, comprend :

2. 1° Au titre des missions d'assistance du praticien responsable d'un pôle qui comprend une activité d'obstétrique pour l'organisation, la gestion et l'évaluation des activités qui relèvent des compétences des sages-femmes dans les établissements classés en fonction du nombre d'accouchements (110 emplois) :

3. Maternité du centre hospitalier de Bourg-en-Bresse, hôpital Fleyriat, à Bourg-en-Bresse (Ain).

4. Maternité du centre hospitalier de Grasse, à Grasse (Alpes-Maritimes).

5. Maternité du centre hospitalier Pierre Nouveau de Cannes, à Cannes (Alpes-Maritimes).

6. Maternité du centre hospitalier universitaire de Nice, hôpital de l'Archet, à Nice (Alpes-Maritimes).

7. Maternité du centre hospitalier Manchester de Charleville-Mézières, à Charleville-Mézières (Ardennes).

8. Maternité du centre hospitalier de Troyes, à Troyes (Aube).

9. Maternité du centre hospitalier de Carcassonne, à Carcassonne (Aude).

10. Maternité de l'hôpital Nord/Assistance publique-hôpitaux de Marseille, à Marseille (Bouches-du-Rhône).

11. Maternité du centre hospitalier du pays d'Aix-Pertuis, à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône).

12. Maternité du centre hospitalier Rayettes de Martigues, à Martigues (Bouches-du-Rhône).

13. Maternité du centre hospitalier d'Angoulême, à Angoulême (Charente).

14. Maternité du groupe hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis, à La Rochelle (Charente-Maritime).

15. Maternité du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges, à Bourges (Cher).

16. Maternité du centre hospitalier Yves Le Foll de Saint-Brieuc, à Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor).

17. Maternité du centre hospitalier de Périgueux, à Périgueux (Dordogne).

18. Maternité du centre hospitalier régional universitaire de Besançon, Hôpital Jean Minjoz, à Besançon (Doubs).

19. Maternité du centre hospitalier de Valence, à Valence (Drôme).

20. Maternité du centre hospitalier de Montélimar, à Montélimar (Drôme).

21. Maternité du centre hospitalier intercommunal Eure-Seine, à Evreux (Eure).

22. Maternité des hôpitaux de Chartres, hôpital Louis Pasteur, au Coudray (Eure-et-Loir).

23. Maternité du centre hospitalier de Dreux, à Dreux (Eure-et-Loir).

24. Maternité du centre hospitalier intercommunal de Cornouaille, à Quimper (Finistère).

25. Maternité du centre hospitalier régional universitaire de Brest, hôpital Morvan, à Brest (Finistère).

26. Maternité du centre hospitalier universitaire Carémeau de Nîmes, à Nîmes (Gard).

27. Maternité du centre hospitalier d'Alès-Cévennes, à Alès (Gard).

28. Maternité du centre hospitalier Robert Boulin de Libourne, à Libourne (Gironde).

29. Maternité du centre hospitalier de Béziers, à Béziers (Hérault).

30. Maternité du centre hospitalier de Châteauroux, à Châteauroux (Indre).

31. Maternité du centre hospitalier Lucien Hussel de Vienne, à Vienne (Isère).

32. Maternité du centre hospitalier de Voiron, à Voiron (Isère).

33. Maternité du centre hospitalier de Mont-de-Marsan, à Mont-de-Marsan (Landes).

34. Maternité du centre hospitalier de Blois, à Blois (Loir-et-Cher).

35. Maternité du centre hospitalier de Roanne, à Roanne (Loire).

36. Maternité du centre hospitalier de Saint-Nazaire, à Saint-Nazaire (Loire-Atlantique).

37. Maternité du centre hospitalier de Cholet, à Cholet (Maine-et-Loire).

38. Maternité du centre hospitalier public du Cotentin, à Cherbourg-Octeville (Manche).

39. Maternité du centre hospitalier universitaire de Reims, hôpital Maison Blanche, à Reims (Marne).

40. Maternité du centre hospitalier de Laval, à Laval (Mayenne).

41. Maternité du centre hospitalier de Bretagne Sud, hôpital du Scorff, à Lorient (Morbihan).

42. Maternité du centre hospitalier Bretagne Atlantique Vannes-Auray, à Vannes (Morbihan).

43. Maternité du centre hospitalier régional de Metz-Thionville, hôpital Mercy, à Ars-Laquenexy (Moselle).

44. Maternité du centre hospitalier régional de Metz-Thionville, hôpital Bel Air, à Thionville (Moselle).

45. Maternité du centre hospitalier d'Armentières, à Armentières (Nord).

46. Maternité du centre hospitalier de Douai, à Douai (Nord).

47. Maternité Paul Gellé du centre hospitalier de Roubaix, à Roubaix (Nord).

48. Maternité des centres hospitaliers de Seclin et Carvin, à Seclin (Nord).

49. Maternité du centre hospitalier de Tourcoing-Guy Chatiliez, à Tourcoing (Nord).

50. Maternité du centre hospitalier de Beauvais, à Beauvais (Oise).

51. Maternité du centre hospitalier intercommunal de Compiègne-Noyon, à Compiègne (Oise).

52. Maternité du groupement hospitalier public du sud de l'Oise, site de Senlis, à Senlis (Oise).

53. Maternité du groupement hospitalier public du sud de l'Oise, à Creil (Oise).

54. Maternité du centre hospitalier d'Arras, à Arras (Pas-de-Calais).

55. Maternité du centre hospitalier de Lens, à Lens (Pas-de-Calais).

56. Maternité du centre hospitalier de Calais, à Calais (Pas-de-Calais).

57. Maternité du centre hospitalier de la région de Saint-Omer, à Saint-Omer (Pas-de-Calais).

58. Maternité du centre hospitalier de la Côte basque, à Bayonne (Pyrénées-Atlantiques).

59. Maternité du centre hospitalier de Pau, à Pau (Pyrénées-Atlantiques).

60. Maternité du centre hospitalier Saint-Jean de Perpignan, à Perpignan (Pyrénées-Orientales).

61. Maternité des hôpitaux universitaires de Strasbourg, hôpital de Hautepierre, à Strasbourg (Bas-Rhin).

62. Maternité du centre hospitalier de Haguenau, à Haguenau (Bas-Rhin).

63. Maternité des hôpitaux civils de Colmar, Le Parc, à Colmar (Haut-Rhin).

64. Maternité du centre hospitalier de Mulhouse, Hasenrain, à Mulhouse (Haut-Rhin).

65. Maternité de l'hôpital Nord-Ouest, site de Villefranche-sur-Saône, à Villefranche-sur-Saône (Rhône).

66. Maternité du centre hospitalier Lyon-Sud des hospices civils de Lyon, à Pierre-Bénite (Rhône).

67. Maternité du centre hospitalier William Morey de Châlon-sur-Saône, à Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire).

68. Maternité du centre hospitalier de Mâcon-Les Chanaux, à Mâcon (Saône-et-Loire).

69. Maternité du centre hospitalier d'Annecy-Genevois, à Annecy (Haute-Savoie).

70. Maternité du centre hospitalier Alpes-Léman, à Contamine-sur-Arve (Haute-Savoie).

71. Maternité du centre hospitalier intercommunal Les Hôpitaux du Léman, à Thonon-les-Bains (Haute-Savoie).

72. Maternité du groupe hospitalier Paris Nord-Val de Seine/Assistance publique-hôpitaux de Paris, site Bichat, à Paris (Paris).

73. Maternité du groupe hospitalier Est parisien/Assistance publique-hôpitaux de Paris, site Tenon, à Paris (Paris).

74. Maternité du groupe hospitalier Saint-Louis-Lariboisière-Fernand Widal/Assistance publique-hôpitaux de Paris, site Lariboisière, à Paris (Paris).

75. Maternité de l'hôpital universitaire de la Pitié-Salpêtrière-Charles Foix/Assistance publique-hôpitaux de Paris, site Salpêtrière, à Paris (Paris).

76. Maternité de l'hôpital universitaire Robert Debré/Assistance publique-hôpitaux de Paris, à Paris (Paris).

77. Maternité du centre hospitalier universitaire de Rouen-hôpital Charles Nicolle, à Rouen (Seine-Maritime).

78. Maternité du centre hospitalier intercommunal d'Elbeuf-Louviers-Val de Reuil, site d'Elbeuf-Les Feugrais, à Elbeuf (Seine-Maritime).

79. Maternité du centre hospitalier de Fontainebleau, à Fontainebleau (Seine-et-Marne).

80. Maternité du centre hospitalier Marc Jacquet de Melun, à Melun (Seine-et-Marne).

81. Maternité du centre hospitalier François Quesnay de Mantes-la-Jolie, à Mantes-la-Jolie (Yvelines).

82. Maternité du centre hospitalier de Rambouillet, à Rambouillet (Yvelines).

83. Maternité du centre hospitalier André Mignot de Versailles, au Chesnay (Yvelines).

84. Maternité du centre hospitalier de Niort-Georges Renon, à Niort (Deux-Sèvres).

85. Maternité du centre hospitalier universitaire d'Amiens, à Amiens (Somme).

86. Maternité du centre hospitalier intercommunal de Fréjus/Saint-Raphaël, à Fréjus (Var).

87. Maternité du centre hospitalier intercommunal de Toulon/La Seyne-sur-Mer, hôpital Sainte Musse, à Toulon (Var).

88. Maternité du centre hospitalier d'Avignon Henri Duffaut, en Avignon (Vaucluse).

89. Maternité du centre hospitalier départemental Vendée, site de La Roche-sur-Yon, à La Roche-sur-Yon (Vendée).

90. Maternité du centre hospitalier universitaire de Poitiers-La Miletrie, à Poitiers (Vienne).

91. Maternité du centre hospitalier universitaire de Limoges, à Limoges (Haute-Vienne).

92. Maternité du centre hospitalier d'Auxerre, à Auxerre (Yonne).

93. Maternité de l'hôpital Nord Franche-Comté, site de Belfort, à Belfort (Territoire de Belfort).

94. Maternité du centre hospitalier de Longjumeau, à Longjumeau (Essonne).

95. Maternité du groupe hospitalier Paris Nord Val de Seine/Assistance publique-hôpitaux de Paris, site Beaujon, à Clichy (Hauts-de-Seine).

96. Maternité du groupe hospitalier Paris Sud/Assistance publique-hôpitaux de Paris, site Antoine Béclère, à Clamart (Hauts-de-Seine).

97. Maternité du centre hospitalier des Quatre villes, site de Saint-Cloud, à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine).

98. Maternité du centre hospitalier des Quatre villes, site de Sèvres, à Sèvres (Hauts-de-Seine).

99. Maternité du centre hospitalier intercommunal de Courbevoie-Neuilly-Puteaux, site de Neuilly-sur-Seine, à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine).

100. Maternité du groupe hospitalier intercommunal du Raincy/Montfermeil, site de Montfermeil, à Montfermeil (Seine-Saint-Denis).

101. Maternité du centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger, à Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis).

102. Maternité du groupe hospitalier Paris Seine-Saint-Denis/Assistance publique-hôpitaux de Paris, site Jean Verdier, à Bondy (Seine-Saint-Denis).

103. Maternité des hôpitaux de Saint-Maurice, à Saint-Maurice (Val-de-Marne).

104. Maternité du centre hospitalier intercommunal de Villeneuve-Saint-Georges Lucie et Raymond Aubrac, à Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne).

105. Maternité du groupement hospitalier Eaubonne/Montmorency, hôpital Simone Veil, à Eaubonne (Val-d'Oise).

106. Maternité du centre hospitalier de Gonesse, à Gonesse (Val-d'Oise).

107. Maternité du centre hospitalier universitaire de Pointe-à-Pitre/Les Abymes, à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe).

108. Maternité du centre hospitalier universitaire de Martinique, à Fort-de-France (Martinique).

109. Maternité du centre hospitalier de Cayenne-Andrée Rosemon, à Cayenne (Guyane).

110. Maternité du centre hospitalier de l'Ouest guyanais-Franck-Joly, à Saint-Laurent-du-Maroni (Guyane).

111. Maternité du centre hospitalier universitaire de La Réunion, site Nord, à Saint-Denis (La Réunion).

112. Maternité du centre hospitalier Gabriel Martin de Saint Paul, à Saint Paul (Réunion).

113. 2° Au titre des missions de direction de structures de formation en maïeutique (30 emplois) :

114. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier de Bourg-en-Bresse, à Bourg-en-Bresse (Ain).

115. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Nice, à Nice (Alpes-Maritimes).

116. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Caen, à Caen (Calvados).

117. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Dijon, à Dijon (Côte-d'Or).

118. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Besançon, à Besançon (Doubs).

119. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Brest, à Brest (Finistère).

120. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Nîmes, à Nîmes (Gard).

121. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Toulouse, à Toulouse (Haute-Garonne).

122. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Bordeaux, à Bordeaux (Gironde).

123. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Montpellier, à Montpellier (Hérault).

124. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Rennes, à Rennes (Ille-et-Vilaine).

125. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier régional et universitaire de Tours, à Tours (Indre-et-Loire).

126. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Grenoble, à Echirolles (Isère).

127. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Nantes, à Nantes (Loire-Atlantique).

128. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire d'Angers, à Angers (Maine-et-Loire).

129. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Reims, à Reims (Marne).

130. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Nancy, à Nancy (Meurthe-et-Moselle).

131. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier régional de Metz, à Metz (Moselle).

132. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier régional universitaire de Lille, à Lille (Nord).

133. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand, à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme).

134. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Strasbourg, à Schiltigheim (Bas-Rhin).

135. Ecole de sages-femmes des hospices civils de Lyon, à Saint-Genis-Laval (Rhône).

136. Ecole de sages-femmes Baudelocque /Assistance publique-hôpitaux de Paris, à Paris (Paris).

137. Ecole de sages-femmes de Saint-Antoine/Assistance publique-hôpitaux de Paris, à Paris (Paris).

138. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Rouen, à Rouen (Seine-Maritime).

139. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire d'Amiens, à Amiens (Somme).

140. Ecole de sages- femmes du centre hospitalier universitaire de Poitiers, à Poitiers (Vienne).

141. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Limoges, à Limoges (Haute-Vienne).

142. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Fort-de-France, à Fort-de-France (Martinique).

143. Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de La Réunion, à Saint-Denis (La Réunion).

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