1. Dispositions applicables aux installations existantes
2. Les dispositions sont applicables aux installations existantes selon le calendrier suivant :
AU 1er JUILLET 1997 | AU 1er JUILLET 2000 |
1. Dispositions générales | 2. Implantation - Aménagement (sauf 2.1.) |
3. Exploitation - Entretien | 4.2. Moyens de secours contre l'incendie (robinets d'incendie, bouches d'incendie et réserve d'eau) |
4.1. Protection individuelle | 5. Eau |
4.2. Moyens de secours contre l'incendie (à l'exception des robinets et bouches d'incendie et de la réserve d'eau) | 8. Bruit et vibrations |
4.3. Localisations des risques | |
4.5. Interdiction des feux | |
4.6. Permis de travail | |
4.7. Consignes de sécurité | |
4.8. Consignes d'exploitation | |
7. Déchets | |
9. Remise en état |
Nota : 1 tonne d'oxygène représente environ 880 litres d'oxygène liquide ou 740 m 3 d'oxygène gazeux à la température de 15 °C et à la pression absolue de 1013 hPa (ou 1013 mbar).