Texte publié au Journal officiel
1. ANNEXE Programme d'enquêtes statistiques auprès des ménages et des collectivités territoriales des services publics pour 2015 L'avis d'opportunité, l'avis de conformité ainsi que le descriptif des enquêtes sont disponibles sur le site du CNIS (www. cnis. fr) 1. Enquêtes d'intérêt général et obligatoires 1. A.-Enquêtes d'initiative nationale
2. EMPLOI, QUALIFICATION ET REVENUS DU TRAVAIL
3. PÉRIODICITÉ
4. PRODUCTEUR (*)
5. Emploi, insertion professionnelle, salaires
6. Enquête « Risques psycho-sociaux (RPS) » 2015-2016
7. Ponctuelle
8. DARES
9. Enquête auprès de bénéficiaires de la Garantie jeunes et d'une population témoin (2 cohortes et 4 interrogations)
10. Ponctuelle
11. DARES
12. Enquête auprès de bénéficiaires du Contrat de sécurisation professionnelle et de populations de référence-Vague 1
13. Ponctuelle
14. DARES
15. Enquête 2015 auprès des salariés de l'Etat en 2014-Complémentaire à l'enquête Ecmoss
16. Ponctuelle
17. INSEE
18. (*) Voir liste des producteurs.
19. 1. B.-Enquête d'initiative régionale
20. DÉMOGRAPHIE ET QUESTIONS SOCIALES
21. PÉRIODICITÉ
22. PRODUCTEUR (*)
23. Conditions de vie
24. Enquête « Migrations, Famille et Vieillissement » à Mayotte
25. Ponctuelle
26. INSEE/ INED
27. (*) Voir liste des producteurs.
28. 2. Enquêtes d'intérêt général 2. A.-Enquêtes d'initiative nationale
29. EMPLOI, QUALIFICATION ET REVENUS DU TRAVAIL
30. PÉRIODICITÉ
31. PRODUCTEUR (*)
32. Emploi, insertion professionnelle, salaires
33. Enquête de cheminement tous niveaux du système éducatif « Génération 2010 » 2e vague-par internet
34. Ponctuelle
35. CEREQ
36. (*) Voir liste des producteurs.
37. SERVICES PUBLICS ET SERVICES AUX PUBLICS
38. PÉRIODICITÉ
39. PRODUCTEUR (*)
40. Enquête sur l'action des communes et des intercommunalités (ASCO) (**)
41. Ponctuelle
42. DREES
43. (*) Voir liste des producteurs. (**) Enquête examinée à la commission « Collectivités territoriales » du Comité du label.
44. Liste des producteurs
45. SIGLE du producteur
46. INTITULÉ DU PRODUCTEUR
47. MINISTÈRE OU MINISTÈRE DE TUTELLE LE CAS ÉCHÉANT
48. CEREQ
49. Centre d'études et de recherches sur les qualifications
50. Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
51. DARES
52. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques
53. Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
54. DREES
55. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques
56. Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
57. INED
58. Institut national des études démographiques
59. Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche Ministère des affaires sociales et de la santé
60. INSEE
61. Institut national de la statistique et des études économiques
62. Ministère des finances et des comptes publics Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- ARRÊTÉ du 1er octobre 2014 : art. null